Droit à l'Esport Julien Lombard

Pour le onzième épisode du podcast « Droit à l’Esport », j’ai eu le plaisir de discuter avec Christine Kev, une grande spécialiste des sujets de diversité et d’inclusion au sein de l’écosystème esportif.  
 
Christine est membre des conseils d’administration de France Esports et de Women in Games France. Au sein de ces structures, elle œuvre quotidiennement pour promouvoir l’inclusion et la mixité au sein de l’esport français, tout en développant des ressources pour les joueurs et les organisateurs de tournois.
 
Depuis 2023, Christine occupe également le poste de référente pédagogique au NECC, où elle encourage une pratique encadrée des jeux vidéo pour tous les publics, notamment afin de favoriser la réussite scolaire et l’insertion professionnelle.
 
Afin de pouvoir profiter pleinement de l’expérience de Christine, ce nouvel épisode du podcast est dédié à la responsabilité des organisateurs et organisatrices d’évènements esportifs.
 
Au cours de cet échange, nous commencerons par rappeler les mesures de prévention que les organisateurs et organisatrices de tournoi peuvent mettre en place en amont d’une compétition pour protéger efficacement les joueurs et les joueuses contre tout comportement inapproprié. Christine soulignera l’importance, pour les organisateurs, d’établir des règlements intérieurs ou des chartes de bonne conduite afin de pouvoir sanctionner aisément de tels comportements.
 
Christine reviendra également sur les procédures que les organisateurs et organisatrices de tournoi peuvent instaurer pour faire face à une conduite inappropriée pendant et après leurs évènements. Elle insistera alors sur la nécessité de former les organisateurs sur ces problématiques.
 
Enfin, Christine nous fera part de sa vision de l’esport pour les années à venir, en rappelant la nécessité de clarifier l’obligation d’honorabilité des acteurs esportifs.
 
Comme vous en avez désormais l’habitude, je vous encourage à rester jusqu’à la fin de l’épisode pour écouter notre synthèse juridique portant sur l’obligation de sécurité des organisateurs d’évènements esportifs, les infractions pénales pouvant survenir lors de ces évènements ainsi que l’obligation d’honorabilité des acteurs esportifs.

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Pour ce dixième épisode de « Droit à l’Esport », j’ai souhaité modifier le format habituel du podcast afin de pouvoir analyser avec vous cette actualité juridique qui risque d’avoir des conséquences majeures pour l’écosystème esportif.
 
Au cours de cet épisode synthétique, je commencerai par examiner les faits de cette affaire qui ont amené les juges à reconnaitre l’existence d’une activité salariée pour un joueur ayant conclu un contrat de prestation de services avec un club esportif.
 
A la suite de cela, j’analyserai les motivations du jugement ayant implicitement reconnu la possibilité de requalifier les contrats de prestation de services des esportifs en contrat de travail, un phénomène déjà observé dans d'autres secteurs comme la livraison de repas ou la téléréalité
 
Dès lors, j’apprécierai les conséquences d’une telle requalification pour les acteurs de l’esport, en particulier pour les clubs qui risquent de faire face à des problématiques juridiques vis-à-vis de leurs joueurs et de l’URSSAF.
 
Pour conclure, j’aborderai les différentes stratégies que les clubs peuvent adopter pour se prémunir contre les conséquences d’un tel jugement. Ces différentes options qui s’offrent aux clubs semblent mettre, une nouvelle fois, en lumière la nécessité de réformer le CDD Esportif afin de renforcer la sécurité juridique au sein de l’écosystème et, assurément, favoriser la professionnalisation du secteur.

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Pour ce nouvel épisode, j'ai eu la chance de pouvoir échanger avec Denis Masséglia, député de la cinquième circonscription du Maine-et-Loire.

En tant que député, Monsieur Masséglia a constamment œuvré en faveur du développement de l’esport, l’une de ses passions. Il fût notamment à l’origine de la création d’un groupe d’étude sur les jeux vidéo à l’Assemblée nationale et, en 2023, il a grandement contribué à l’adoption d’un taux réduit de TVA pour l’esport en amendant le projet de loi de finances pour 2024 en ce sens.
 
Durant notre échange, il nous présentera justement son quotidien en tant que député en expliquant les différentes étapes à suivre pour réussir à faire adopter une mesure en faveur de l’esport.
 
Par ailleurs, Monsieur Masséglia reviendra sur la nécessité de sensibiliser le secteur esportif amateur afin de faciliter la détection et la formation des esportifs professionnels tout en favorisant la réinsertion des joueurs qui n’ont pas réussi à percer.
 
Enfin, il nous partagera sa vision de l’esport pour les années à venir, en se questionnant sur l’évolution de la scène à l’international avec le rôle nouveau joué par l’Arabie Saoudite et le soutien du CIO, tout en approuvant la nécessité de structurer l’écosystème à l’échelle nationale.
 
Comme le veut l’usage, je vous invite à rester jusqu’à la fin de l’épisode pour écouter notre synthèse juridique sur la fiscalité applicable aux organisateurs de compétitions esportives ainsi que sur la réglementation des sections sport-études.
 

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Pour ce nouvel épisode du podcast "Droit à l'esport", j'ai eu l'opportunité de rencontrer Hugo HERTLING, l'un des fondateurs du club esportif d'Izidream, dont il est désormais le directeur général.

Durant cet échange, Hugo nous a détaillé le fonctionnement de cette structure qui a pour particularité d'être la filiale d'Izitek, une société spécialisée dans la digitalisation, la dématérialisation et les nouvelles technologies.

Nous avons également évoqué les difficultés rencontrées par le club afin d'employer ses joueurs sous l'égide du CDD Esportif et ce, malgré l'obtention de l'agrément esport en janvier 2022.

Enfin, à la fin de notre discussion, Hugo a retracé l’évolution de la politique d’Izidream en matière de gestion et de formation des joueurs afin de concurrencer les agents et la montée en puissance des équipes d’influenceurs, tout en nous faisant part de ses souhaits pour l’avenir des clubs esportifs.

Si vous souhaitez en apprendre plus sur les risques de requalification du contrat de prestation de services, sur la problématique du CDD Esportif pour les clubs ou sur la réglementation existante en matière d'agents de joueurs esportifs, je vous invite à rester jusqu'à la fin de cet échange pour écouter notre synthèse juridique sur ces différents sujets.

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Dans le cadre de ce nouvel épisode, j'ai eu la chance de pouvoir échanger avec Gaëlle HOUSSEIN, la maman de plusieurs joueurs esportifs et créateurs de contenu reconnus tels que Gotaga, Carbon ou encore Mel.

Tout au long de cette conversation, nous avons évoqué l'ensemble des moyens juridiques existants afin de protéger juridiquement un joueur esportif professionnel. Ainsi, nous avons notamment discuté de la protection du droit à l'image des esportifs professionnels, du passage de l'auto-entrepreneuriat à la forme sociétale ou encore de la négociation des contrats de sponsoring.

A la suite de cela, Gaëlle a insisté sur la nécessité d'informer et de sensibiliser les joueurs esportifs professionnels ainsi que leurs parents afin qu'ils puissent se former aux problématiques qu'ils seront susceptibles de rencontrer au sein de l'écosystème esportif.

Enfin, Gaëlle a suggéré la possibilité d'adopter une charte éthique afin de renforcer le cadre juridique régissant les relations entre un joueur et son club.

Si vous souhaitez en apprendre plus sur la transformation de l'auto-entreprise, le droit à l'image des esportifs ou encore la participation des mineurs aux compétitions offrant des cashprizes, je vous invite à rester jusqu'à la fin de l'épisode pour écouter notre synthèse juridique.

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Durant ce nouvel épisode, je vais recevoir Romain SOMBRET, président et fondateur de MCES, une structure esportive fortement reconnue sur la scène nationale.
Pendant cet échange d'une trentaine de minutes, nous allons évoquer les outils juridiques nécessaires à la création et au développement d'un club esport comme MCES et, tout particulièrement, le mécanisme de la levée de fonds.
A la suite de cela, nous débâterons sur l'intérêt de recourir ou non au contrat esportif dans la pratique tout en donnant des conseils sur le fonctionnement de certaines clauses contractuelles.
Enfin, Romain nous partagera ses pistes d'amélioration pour l'écosystème esportif sur les problématiques des mineurs et des cashprizes tout en insistant sur la nécessité d'édicter un cadre juridique précis pour l'esport.
Comme le veut l'usage, restez jusqu'à la fin de cette conversation pour écouter notre synthèse juridique qui portera sur le fonctionnement de la levée de fonds ainsi que le recours aux clauses de buy-out au sein des contrats de prestation de services des joueurs esportifs professionnels.

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