Droit à l'Esport Julien Lombard

Pour ce dixième épisode de « Droit à l’Esport », j’ai souhaité modifier le format habituel du podcast afin de pouvoir analyser avec vous cette actualité juridique qui risque d’avoir des conséquences majeures pour l’écosystème esportif.
 
Au cours de cet épisode synthétique, je commencerai par examiner les faits de cette affaire qui ont amené les juges à reconnaitre l’existence d’une activité salariée pour un joueur ayant conclu un contrat de prestation de services avec un club esportif.
 
A la suite de cela, j’analyserai les motivations du jugement ayant implicitement reconnu la possibilité de requalifier les contrats de prestation de services des esportifs en contrat de travail, un phénomène déjà observé dans d'autres secteurs comme la livraison de repas ou la téléréalité
 
Dès lors, j’apprécierai les conséquences d’une telle requalification pour les acteurs de l’esport, en particulier pour les clubs qui risquent de faire face à des problématiques juridiques vis-à-vis de leurs joueurs et de l’URSSAF.
 
Pour conclure, j’aborderai les différentes stratégies que les clubs peuvent adopter pour se prémunir contre les conséquences d’un tel jugement. Ces différentes options qui s’offrent aux clubs semblent mettre, une nouvelle fois, en lumière la nécessité de réformer le CDD Esportif afin de renforcer la sécurité juridique au sein de l’écosystème et, assurément, favoriser la professionnalisation du secteur.

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Pour ce nouvel épisode, j'ai eu la chance de pouvoir échanger avec Denis Masséglia, député de la cinquième circonscription du Maine-et-Loire.

En tant que député, Monsieur Masséglia a constamment œuvré en faveur du développement de l’esport, l’une de ses passions. Il fût notamment à l’origine de la création d’un groupe d’étude sur les jeux vidéo à l’Assemblée nationale et, en 2023, il a grandement contribué à l’adoption d’un taux réduit de TVA pour l’esport en amendant le projet de loi de finances pour 2024 en ce sens.
 
Durant notre échange, il nous présentera justement son quotidien en tant que député en expliquant les différentes étapes à suivre pour réussir à faire adopter une mesure en faveur de l’esport.
 
Par ailleurs, Monsieur Masséglia reviendra sur la nécessité de sensibiliser le secteur esportif amateur afin de faciliter la détection et la formation des esportifs professionnels tout en favorisant la réinsertion des joueurs qui n’ont pas réussi à percer.
 
Enfin, il nous partagera sa vision de l’esport pour les années à venir, en se questionnant sur l’évolution de la scène à l’international avec le rôle nouveau joué par l’Arabie Saoudite et le soutien du CIO, tout en approuvant la nécessité de structurer l’écosystème à l’échelle nationale.
 
Comme le veut l’usage, je vous invite à rester jusqu’à la fin de l’épisode pour écouter notre synthèse juridique sur la fiscalité applicable aux organisateurs de compétitions esportives ainsi que sur la réglementation des sections sport-études.
 

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Pour ce nouvel épisode du podcast "Droit à l'esport", j'ai eu l'opportunité de rencontrer Hugo HERTLING, l'un des fondateurs du club esportif d'Izidream, dont il est désormais le directeur général.

Durant cet échange, Hugo nous a détaillé le fonctionnement de cette structure qui a pour particularité d'être la filiale d'Izitek, une société spécialisée dans la digitalisation, la dématérialisation et les nouvelles technologies.

Nous avons également évoqué les difficultés rencontrées par le club afin d'employer ses joueurs sous l'égide du CDD Esportif et ce, malgré l'obtention de l'agrément esport en janvier 2022.

Enfin, à la fin de notre discussion, Hugo a retracé l’évolution de la politique d’Izidream en matière de gestion et de formation des joueurs afin de concurrencer les agents et la montée en puissance des équipes d’influenceurs, tout en nous faisant part de ses souhaits pour l’avenir des clubs esportifs.

Si vous souhaitez en apprendre plus sur les risques de requalification du contrat de prestation de services, sur la problématique du CDD Esportif pour les clubs ou sur la réglementation existante en matière d'agents de joueurs esportifs, je vous invite à rester jusqu'à la fin de cet échange pour écouter notre synthèse juridique sur ces différents sujets.

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Dans le cadre de ce nouvel épisode, j'ai eu la chance de pouvoir échanger avec Gaëlle HOUSSEIN, la maman de plusieurs joueurs esportifs et créateurs de contenu reconnus tels que Gotaga, Carbon ou encore Mel.

Tout au long de cette conversation, nous avons évoqué l'ensemble des moyens juridiques existants afin de protéger juridiquement un joueur esportif professionnel. Ainsi, nous avons notamment discuté de la protection du droit à l'image des esportifs professionnels, du passage de l'auto-entrepreneuriat à la forme sociétale ou encore de la négociation des contrats de sponsoring.

A la suite de cela, Gaëlle a insisté sur la nécessité d'informer et de sensibiliser les joueurs esportifs professionnels ainsi que leurs parents afin qu'ils puissent se former aux problématiques qu'ils seront susceptibles de rencontrer au sein de l'écosystème esportif.

Enfin, Gaëlle a suggéré la possibilité d'adopter une charte éthique afin de renforcer le cadre juridique régissant les relations entre un joueur et son club.

Si vous souhaitez en apprendre plus sur la transformation de l'auto-entreprise, le droit à l'image des esportifs ou encore la participation des mineurs aux compétitions offrant des cashprizes, je vous invite à rester jusqu'à la fin de l'épisode pour écouter notre synthèse juridique.

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Durant ce nouvel épisode, je vais recevoir Romain SOMBRET, président et fondateur de MCES, une structure esportive fortement reconnue sur la scène nationale.
Pendant cet échange d'une trentaine de minutes, nous allons évoquer les outils juridiques nécessaires à la création et au développement d'un club esport comme MCES et, tout particulièrement, le mécanisme de la levée de fonds.
A la suite de cela, nous débâterons sur l'intérêt de recourir ou non au contrat esportif dans la pratique tout en donnant des conseils sur le fonctionnement de certaines clauses contractuelles.
Enfin, Romain nous partagera ses pistes d'amélioration pour l'écosystème esportif sur les problématiques des mineurs et des cashprizes tout en insistant sur la nécessité d'édicter un cadre juridique précis pour l'esport.
Comme le veut l'usage, restez jusqu'à la fin de cette conversation pour écouter notre synthèse juridique qui portera sur le fonctionnement de la levée de fonds ainsi que le recours aux clauses de buy-out au sein des contrats de prestation de services des joueurs esportifs professionnels.

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Ce nouvel épisode a pour vocation de traiter la thématique du contrat des joueurs esportifs professionnels en compagnie d'Enki Dufoyer, lui-même joueur professionnel sur Smash Bros. 



Au cours de cet échange, Enki nous partagera son expérience sur les contrats conclus au sein de cet écosystème en insistant sur la nécessité de contractualiser tout type de relation, en suggérant de spécialiser les différents contrats existants en fonction du jeu vidéo visé et en relevant les diverses clauses qu'il convient d'insérer au sein de ces derniers. 



Comme lors de chaque épisode, restez jusqu'à la fin de cet entretien pour écouter notre synthèse juridique qui traitera justement de la problématique des clauses mais également de la question des joueurs esportifs dits "amateurs" ou "semi-professionnels" et du statut de l'auto-entrepreneur. 



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